Convocations et CISSCT

Vos convocations prêtes à partir, vos CISSCT consignés.

La liste de diffusion est déjà prête quand vous ouvrez une convocation. Le procès-verbal du CISSCT reprend les observations et les entreprises concernées, et l'invitation au prochain s'ajoute à l'agenda de chacun.

Référentiel

L'essentiel du CISSCT

Sur les gros chantiers, un collège qui réunit régulièrement tous les acteurs de la prévention.

Qui le constitue
Le maître d'ouvrage, au-delà de 10 000 h/j et 10 entreprises (bâtiment) ou 5 entreprises (Génie-civil).
Qui y siège
Coordonnateur SPS, maître d'œuvre, entrepreneurs et salariés du chantier.
Quand
Dès deux entreprises présentes, puis au moins tous les trois mois.
Références
Code du travail, L4532-10 et R4532-77 et suivants.

Ce qu'Arche fait pour vos convocations

Personne d'oublié, rien à retaper.

Diffusion préremplie

Les entreprises de l'affaire sont déjà dans la liste. Vous ajoutez ou retirez, entreprise par entreprise.

Convoqué ou invité

Ceux qui doivent venir sont convoqués, les autres reçoivent la convocation pour information.

Un rendez-vous par entreprise

Pour une inspection commune, chaque entreprise a son créneau. Pour une réunion ou un CISSCT, une seule date pour tous.

Le dernier CISSCT joint d'office

Quand vous convoquez un CISSCT, le procès-verbal du précédent est joint au mail par défaut. Chacun arrive en ayant relu ce qui avait été dit.

Vos textes types

L'objet de chaque type de convocation s'enregistre comme trame et revient prérempli.

Le déroulé

D'un CISSCT au suivant.

  1. Convocation

    Vous convoquez

    La liste de diffusion est prête, le dernier CISSCT est joint si vous le souhaitez. Vous relisez le mail et l'envoyez.

  2. Réunion

    Vous consignez

    Dans le procès-verbal, une observation par sujet, avec les entreprises concernées. Glissez-déposez pour réordonner.

  3. Prochaine date

    Vous fixez le suivant

    Vous indiquez la date du prochain CISSCT, et s'il s'agit du dernier du chantier.

  4. Envoi

    Le procès-verbal part

    Aux entreprises citées et à la maîtrise d'œuvre, les organismes de prévention en copie. L'invitation au prochain CISSCT est jointe.

  5. Registre-journal

    Il est archivé

    Figé et daté, prêt à être joint à la convocation suivante.

Le procès-verbal du CISSCT

La prochaine réunion, déjà dans l'agenda de chacun.

Le mail du procès-verbal emporte une invitation au prochain CISSCT, à la date et à l'heure prévues, avec l'adresse du chantier. Un clic suffit pour l'ajouter à l'agenda.

  • Destinataires proposés selon les règles du métier, jamais le maître d'ouvrage par défaut
  • Titre daté tout seul : « CISSCT du 14/10/2026 »
  • Annexes jointes au procès-verbal

Trois convocations

Le bon modèle pour chaque réunion.

Réunion de coordination

Une date pour tous, l'objet de la réunion, la liste de diffusion de l'affaire.

CISSCT

Une date pour tous, et le procès-verbal du CISSCT précédent joint par défaut.

Questions sur les convocations

Questions fréquentes.

Puis-je retirer le CISSCT précédent du mail ?

Oui. Il est joint par défaut, et vous pouvez le retirer avant l'envoi.

Pourquoi les CISSCT sont-ils datés et non numérotés ?

Un numéro peut se retrouver en double ou dans le désordre. La date de la réunion, elle, ne trompe personne.

Et si c'est le dernier CISSCT du chantier ?

Indiquez-le avec la date du prochain : le procès-verbal le mentionne. Rien ne vous empêche d'en tenir un autre si le chantier se prolonge.

Essayer Arche

Votre prochain CISSCT, convoqué en cinq minutes.

On vous montre une convocation et un procès-verbal de CISSCT sur un chantier qui ressemble aux vôtres.

Demander un essai